"Assurer la continuité du service public : telle est la priorité des priorités au Département du Pas-de-Calais. Depuis le début de la crise du coronavirus, tout a été mis en œuvre pour que l'ensemble des missions de la collectivité se poursuivent dans les conditions les plus appropriées. Tous les appels, toutes les demandes, toutes les urgences trouvent réponses."

Vous êtes Maire ou Président d'EPCI ? Besoin d'informations dans le cadre de l'épidémie de coronavirus ? Tous les contacts et réponses à vos questions !

Retrouvez ici l'ensemble des informations destinées aux collectivités publiées par localtis

Retrouvez ici les informations du Ministère de la Cohésion des territoires.

Souplesses accrues dans le fonctionnement budgétaire, financier et fiscal des collectivités, adaptation des règles de la commande publique, soutien aux entreprises avec l'apport des régions, dispositions dérogatoires en matière de petite enfance et d'établissements sociaux et médico-sociaux, maintien de prestations sociales dont le RSA, suspension des délais pour les autorisations d'urbanisme, formalités allégées pour les réseaux télécoms... Une bonne partie des 25 ordonnances adoptées ce 25 mars en conseil des ministres vont avoir une incidence directe pour les collectivités locales.

Le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités met à la disposition des élus un document d'aide à la prise de décision pour assurer la continuité des services publics locaux en période de crise sanitaire. Ce document précise les recommandations en vigueur à la date du 21 mars et pourra être mis à jour en fonction de l’évolution de la situation. En outre, pour maintenir des services essentiels tels que la gestion des déchets et la production d’eau potable, des "groupes contacts" s’organisent entre le ministère de la Transition écologique, les filières concernées et des représentants de collectivités.

Allongement des délais de remise des offres, prolongation des contrats en cours... l'ordonnance du 25 mars 2020 vient bouleverser les règles de passation et d'exécution des contrats de la commande publique. Retour en détail sur ces nouvelles mesures exceptionnelles.

Synthèse des différentes mesures relatives à la gouvernance, à l’organisation et au fonctionnement des collectivités territoriales et leurs groupements.

Le Cerdd a élaboré un MOOC pour les citoyen.ne.s, élu.e.s souhaitant engager des projets concrets de développement durable pour les six prochaines années. En démarrant proche de chez soi, dans sa rue, son quartier, dans son village ou sa ville et avec une grande ambition.

Parce que l'urgence environnementale est une pré-occupation croissante de nos concitoyens, l'ADEME souhaite, avec le recueil « Demain MON TERRITOIRE », partager des clés pour qu'élus et futurs élus puissent intégrer la dimension environnementale dans leur programme et proposer des actions concrètes pour leur territoire. Les 20 fiches de ce recueil valorisent des solutions mises en place dans des communes et intercommunalités de différentes tailles, réparties sur l'ensemble du territoire. Elles montrent qu'il est possible d'envisager une ville plus sobre en carbone, avec des gains en matière de lien social, de qualité de vie et de dynamisme économique.

Les collectivités intéressées sont invitées à faire part de leur candidature avant le 30 octobre 2020.

Pour aider les élus, l'Ordre des architectes a publié un guide de bonnes pratiques à l'occasion du Salon des maires (identifier les ressources, définir une stratégie pour la transition écologique en fonction de la taille et des spécificités de la commune / espace rural de proximité, réhabiliter un site en friche, revitaliser un centre-bourg rural, penser la réversibilité des bâtiments, habitat collectif évolutif, écovillage, maîtriser le foncier pour construire la ville sur la ville, favoriser l’économie circulaire, les filières courtes, le recyclage de matériaux, rendre les citoyens acteurs de leur ville, mettre en place des chartes locales de qualité du cadre de vie…)